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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFOURNIL
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CAMUSETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAMUSETTE
BIOFOURNIL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3247998
Date de dépôt :
26/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2023
CAMUSETTE de BIOFOURNIL

Présentation de la marque CAMUSETTE

Déposée le 26 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFOURNIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMUSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFOURNIL domicilié(e) ZA “ La Camusière ” - 49600 - LE PUISET DORE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 473 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque CAMUSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAMUSETTE est expirée depuis le 26 septembre 2023.

BIOFOURNIL a également déposé les autres marques suivantes : KALAMATA , MES PAINS A DORER , IBERNATUS , SAVEUR DOUCE , PUISET DORÉ , LE PETIT MOUZILLON , SOBEK , , Le Petit Mouzillon DEPUIS 1848 FABRICATION ARTISANALE , ALADINE


BIOFOURNIL, Société par actions simplifiée - ZA “ La Camusière ” - 49600 - LE PUISET DORE - France - SIREN 383473196


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2013 n°2536642 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-24

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pains biologiques, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Services de restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.